Séjours stationnaires en hôpitaux: Utilisation multiple des données (Projet SpiGes)

Le projet SpiGes vise à simplifier la collecte et l'utilisation des données dans le domaine des séjours stationnaires en hôpitaux. Actuellement, différentes institutions nationales collectent des données avec des définitions différentes sur les mêmes thèmes. Cette situation est coûteuse et entraîne des doublons et des divergences. 

Le programme "Gestion nationale des données" (NaDB) a été lancé à l'OFS suite à la décision du Conseil fédéral du 27.09.2019 "Utilisation multiple des données (mise en œuvre du principe "once-only")".SpiGes est l’un des projets pilotes de ce programme.

SpiGes a pour objectif de simplifier les flux de données et de mieux couvrir les besoins en données.

Objectifs détaillés du Projet SpiGes

Le projet SpiGes poursuit les objectifs suivants : 

  • Harmoniser les flux de données / éviter les relevés redondants ;
  • Réduction de la charge pour les hôpitaux qui fournissent des données ;
  • Un ensemble de données de base pour les trois utilisations centrales (LSF/LAMal - système tarifaire SwissDRG - négociations entre partenaires tarifaires) ;
  • Extension du contenu de la statistique médicale des hôpitaux : intégrer la statistique des coûts par cas et les variables manquantes / création d’un système flexible pour les besoins futurs ; 
  • Référencement clair des entreprises et des sites hospitaliers pour SpiGes et, au-delà, pour l'ensemble du secteur de la santé ;
  • Utilisation du  n° AVS pour améliorer la qualité des données et pour permettre les appariements au sein de l'OFS et par des tiers ;
  • Définition uniforme des variables : -> publication des métadonnées pour tous les utilisateurs de données dans la plateforme d’interopérabilité (I14Y) ;
  • Elargir l'utilisation des données / l'accès pour les tâches et les besoins existants (ordonnance LAMal, règlement sur le traitement des données, besoins en matière de recherche, ...).

Le projet SpiGes crée ainsi la base pour 

  • augmenter considérablement la transparence pour toutes les parties prenantes et de dissocier les flux de données ;
  • permettre une utilisation multiple des données à des fins statistiques et administratives ;
  • standardiser le support de données pour les données hospitalières stationnaires (élargir le contenu, migrer techniquement, etc.) et empêcher les collectes de données parallèles ;
  • rendre accessible au public la description des données hospitalières stationnaires (métadonnées) via la plateforme d'interopérabilité (I14Y) ;
  • améliorer la validation/plausibilisation en général et établir une base uniforme pour les deux "besoins en données LAMal" que sont le développement des structures tarifaires et les négociations tarifaires.

Partenaires du Projet SpiGes

Pour ce faire, l'OFS travaille en étroite collaboration avec l'OFSP, les cantons (Conférence des directrices et directeurs cantonaux de la santé, CDS) et les partenaires tarifaires de la loi fédérale sur l'assurance maladie (LAMal). Le projet doit également permettre d'intégrer les métadonnées hospitalières dans la plateforme d'interopérabilité de l'OFS (I14Y).

Utilisation multiple des données

Avec ce projet pilote, l'OFS met à disposition des données plus cohérentes sur l'application de la LAMal, telles qu'elles sont nécessaires par exemple pour le développement des structures tarifaires ou pour le pilotage de la politique de santé (planification hospitalière, mesures de maîtrise des coûts, nombre minimal de cas). L'utilisation multiple des données permet d'éviter des dépenses inutiles chez les fournisseurs de données (hôpitaux). Parallèlement, les besoins de la statistique publique (BStatG) sont également couverts.

Plateforme de relevé SpiGes

La mise en place d'une plate-forme destinée à coordonner les multiples préoccupations de tous les acteurs du secteur des soins hospitaliers permet de définir un système de référence unique.  Celui-ci comprend entre autres des systèmes de classement économiques et médicaux tels que des nomenclatures et des classifications, ainsi que les données de base correspondantes permettant d'identifier les unités à tous les niveaux. Les données des hôpitaux dans le domaine stationnaire seront ainsi plus facilement utilisables.

Prochaines étapes

Les travaux à venir continueront à être réalisés en étroite collaboration avec les parties prenantes. Le projet se trouve actuellement dans la phase de conception jusqu'en mars 2023. Le développement de la plateforme de relevé SpiGes est prévu jusqu'à fin 2024. Si le projet se déroule avec succès, SpiGes pourra être mis en service en 2025 et les premiers résultats publiés en automne 2025.

Protection des données

Pendant les travaux de conception, de réalisation et d'introduction ainsi que pendant l'exploitation, la plus haute priorité sera accordée à la protection des données. Toutes les dispositions légales relatives à la sécurité des données et à la protection des données personnelles seront respectées. Les dispositions légales spéciales relatives à l'utilisation des données seront également appliquées dans leur intégralité. 

Relevé SpiGes - Indications pour les utilisateurs

Liste des variables SpiGes

Le relevé SpiGes est prévu à partir de 2025. Il comprend des données sur les hospitalisations et leurs coûts dans les entreprises hospitalières suisses et les maisons de naissance et est réalisé chaque année. L'OFS recueille aussi bien des informations sociodémographiques des patients comme l'âge, le sexe, la région de domicile que des données administratives comme le type d'assurance ou le lieu de séjour avant l'hospitalisation et des informations médicales comme les diagnostics et les traitements. Désormais, à partir des données 2024 (relevé 2025), l'OFS saisit également les coûts et produits selon le relevé de l’unité finale d’imputation selon REKOLE® pour tous les cas stationnaires et toutes les autres unités finales d’imputation (PIG, exploitations annexes, tarifs ambulatoires, etc.), ainsi que certaines données de facturation (p. ex. montant, tarif, baserate) conformément au standard du Forum Datenaustausch.

La collecte de données SpiGes se base sur la description des variables, dans laquelle sont définis les contenus et les formats des variables à collecter. 

Interface XML

Pour télécharger des données sur la plateforme SpiGes, les données doivent être dans un format XML. Celui-ci représente les données de manière hiérarchiquement structurée et est divisé en deux fichiers : un fichier de données et un fichier d'identifiants. Les spécifications de ce format XML peuvent être téléchargées ci-dessous et comprennent une description du format, un fichier XSD (définition technique du fichier XML) et un exemple de fichier pour les données et les identifiants.  

FAQ

Liste des questions fréquentes: FAQ

Lista delle domande frequenti: FAQ

Informations supplémentaires

Rapport

Concept

Organisation de la « Commission SpiGes » (Version allemande): document à consulter sur la page en allemand (changement de langue en haut à droite)

Séances d'information

Séance d'information pour les instances cantonales en charge du relevé – 02.05.2024

Présentation pour le « Groupe Organisation » – 21.11.2023

Séance d'information pour les instances cantonales en charge du relevé – 29.03.2023

Séance d’information Projet – Récolte du numéro AVS  – 16.11.2022

Contact

Office fédéral de la statistique Section Services de santé
Espace de l'Europe 10
CH-2010 Neuchâtel
Suisse

SpiGes@bfs.admin.ch

https://www.bfs.admin.ch/content/bfs/fr/home/statistiques/sante/systeme-sante/projet-spiges.html