• Statistique des institutions médico-sociales : Correction vulnérabilité dans l'application Somed
    Statistique des institutions médico-sociales : Correction vulnérabilité dans l'application Somed

    Office fédéral de la statistique, Neuchâtel 2023, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2023.02

    Date de publication 25.10.2023

  • Statistique des institutions médico-sociales - Calendrier pour le relevé des données 2022
    Statistique des institutions médico-sociales - Calendrier pour le relevé des données 2022

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2023.01

    Date de publication 06.02.2023

  • Relevé des indicateurs de qualité auprès des EMS - Information à l'attention des instances chargées du relevé
    Relevé des indicateurs de qualité auprès des EMS - Information à l'attention des instances chargées du relevé

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2019.02

    Date de publication 08.02.2021

  • Statistique des institutions médico-sociales - Mise à disposition et publication des données du relevé 2009
    Statistique des institutions médico-sociales - Mise à disposition et publication des données du relevé 2009

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2009.02

    Date de publication 09.01.2013

  • Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Forme à respecter pour l'envoi des données de la statistique des établissements de santé non hospitaliers
    Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Forme à respecter pour l'envoi des données de la statistique des établissements de santé non hospitaliers

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2004.01

    Date de publication 09.01.2013

  • Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Détermination de l'unité de relevé pour les entreprises possédant plusieurs établissements
    Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Détermination de l'unité de relevé pour les entreprises possédant plusieurs établissements

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2003.04

    Date de publication 09.01.2013

  • Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Procédure de violation de l'obligation de renseigner (système de sanctions)
    Statistique des établissements de santé non hospitaliers - Procédure de violation de l'obligation de renseigner (système de sanctions)

    Office fédéral de la statistique, 1 pages

    Numéro OFS do-f-14.04.02-sm-2003.02

    Date de publication 09.01.2013