Sont considérés tous les accidents ayant fait des blessés graves ou des morts et ayant impliqué au moins un véhicule des transports publics (chemin de fer, chemin de fer à crémaillère ou transport par câble, tram, bus, bateau). Les actes intentionnels (p. ex. intention de suicide ou de tuer) de toutes les personnes impliquées sont exclus.